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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Pierre Ouzoulias
Réunion du 8 décembre 2023 à 21h30
Loi de finances pour 2024 — État b, amendement 1032
Pierre Ouzoulias, président :Programmes
Autorisations d'engagement
Crédits de paiement
Compétitivité et durabilité de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
Sécurité et qualité sanitaires de l'alimentation
dont titre 2
Conduite et pilotage des politiques de l'agriculture
dont titre 2
Allègements du coût du travail en agriculture (TODE-AG)
Soutien aux associations de protection animale et aux refuges
Fonds de soutien aux technologies immatérielles agricoles
Fonds d'indemnisation des pertes liées aux contaminations par le prosulfocarbe
TOTAL
SOLDE
La parole est à M. Lucien Stanzione, pour présenter l'amendement n° II-1032.
