Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Pierre Ouzoulias
Réunion du 8 décembre 2023 à 21h30
Loi de finances pour 2024 — État d, amendement 252
Pierre Ouzoulias, président :Je suis saisi de quatre amendements identiques.
L'amendement n° II-252 rectifié est présenté par M. Menonville, Mme Guidez, M. Henno, Mme de La Provôté, M. Cambier, Mme Herzog, M. Chauvet, Mme Saint-Pé, M. Dhersin et Mmes Antoine, Jacquemet, Romagny et Billon.
L'amendement n° II-866 rectifié quater est présenté par MM. Pillefer et Longeot, Mme Gatel, MM. J.M. Arnaud et Canévet, Mme O. Richard et M. Bleunven.
L'amendement n° II-1269 est présenté par Mmes Corbière Naminzo et Varaillas, M. Gay, Mme Margaté, MM. Bocquet, Savoldelli et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky.
L'amendement n° II-1301 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Daubet, Fialaire, Guérini, Guiol et Laouedj, Mme Pantel et M. Roux.
Ces quatre amendements sont ainsi libellés :
Modifier ainsi les crédits des programmes :
