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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Pierre Ouzoulias
Réunion du 8 décembre 2023 à 21h30
Ordre du jour
Pierre Ouzoulias, président :Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au lundi 11 novembre 2023 :
À neuf heures trente, quatorze heures trente et le soir :
Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l'Assemblée nationale en application de l'article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 127, 2023-2024) ;
Mission « Sport, jeunesse et vie associative » ; articles 66 et 67 ;
Mission « Justice » ;
Mission « Défense » ;
Articles de la seconde partie non rattachés aux crédits.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
