Intervention de Sylvie Robert

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain jeudi 7 décembre 2023 :

À dix heures trente, quatorze heures trente et le soir :

Suite du projet de loi de finances pour 2024, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution (texte n° 127, 2023-2024) ;

Mission « Outre-mer » ; articles 55 et 55 bis ;

Mission « Transformation et fonction publique » ;

Compte spécial « Gestion du patrimoine immobilier de l’État » ;

Mission « Gestion des finances publiques » ;

Mission « Crédits non répartis » ;

Mission « Régimes sociaux et de retraite » ;

Mission « Pensions », articles 55 ter et 55 quater ;

Mission « Culture » ;

Mission « Médias, livre et industries culturelles ».

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.