Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Pierre Ouzoulias
Réunion du 8 décembre 2023 à 21h30
Loi de finances pour 2024 — État b, amendement 254
Pierre Ouzoulias, président :Je suis saisi de deux amendements identiques.
L’amendement n° II-254 rectifié est présenté par M. Menonville, Mme Guidez, M. Henno, Mme de La Provôté, MM. Pillefer et Cambier, Mme Herzog, M. Chauvet, Mme Saint-Pé, M. Dhersin, Mmes Antoine et Jacquemet, M. Fargeot et Mmes Romagny et Billon.
L’amendement n° II-1290 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Cabanel, Mme M. Carrère, MM. Daubet, Fialaire et Guérini, Mme Guillotin, M. Laouedj, Mme Pantel et M. Roux.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Modifier ainsi les crédits des programmes :
