Intervention de Adrien Gouteyron

Réunion du 30 mars 2005 à 15h00
Dépôt d'avis

Photo de Adrien GouteyronAdrien Gouteyron, président :

J'ai reçu de Mme Fabienne Keller un avis présenté au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation sur le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques (240, 2004-2005).

L'avis sera imprimé sous le n° 273 et distribué.

J'ai reçu de M. Pierre Jarlier un avis présenté au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale sur le projet de loi sur l'eau et les milieux aquatiques (240, 2004-2005).

L'avis sera imprimé sous le n° 272 et distribué.

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