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Intervention de Sophie Primas
Réunion du 11 décembre 2023 à 10h30
Loi de finances pour 2024 — État b, amendement 523
Sophie Primas, présidente :L’amendement n° II-523 rectifié bis est retiré.
L’amendement n° II-1427, présenté par Mmes Ollivier et de Marco, MM. Benarroche, G. Blanc, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé :
I.- Créer le programme :
Fonds de soutien aux fédérations sportives scolaires
II. - Modifier ainsi les crédits des programmes :
