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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Sophie Primas
Réunion du 11 décembre 2023 à 10h30
Loi de finances pour 2024 — État b, amendement 1434
Sophie Primas, présidente :L’amendement n° II-1434 rectifié, présenté par Mmes Ollivier et de Marco, MM. Benarroche, Dantec, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, MM. Jadot, Mellouli et Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé :
I. - Créer le programme :
Création d’un fonds dédié au développement du sport durable dans le cadre de l’héritage des JOP 2024
II. - Modifier ainsi les crédits des programmes :
