Intervention de Pierre Ouzoulias

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à demain, mardi 19 décembre 2023 :

À neuf heures trente :

Questions orales.

À quatorze heures trente et le soir :

Sous réserve de leur dépôt, conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi pour contrôler l’immigration, améliorer l’intégration ;

Sous réserve de sa transmission, nouvelle lecture du projet de loi de finances pour 2024 ;

Explications de vote puis vote sur la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, visant à faciliter la mobilité internationale des alternants, pour un « Erasmus de l’apprentissage » (texte de la commission n° 197, 2023-2024) ;

Nouvelle lecture de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale en nouvelle lecture, visant à garantir le respect du droit à l’image des enfants (texte de la commission n° 199, 2023-2024) ;

Projet de loi visant à renforcer la lutte contre les dérives sectaires (procédure accélérée ; texte de la commission n° 201, 2023-2024).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.