Intervention de Jean-Claude Gaudin

Réunion du 4 novembre 2008 à 16h00
Nomination des membres de deux offices parlementaires et d'une délégation parlementaire

Photo de Jean-Claude GaudinJean-Claude Gaudin, président :

L’ordre du jour appelle la désignation :

- des dix-huit membres de la délégation du Sénat à l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques ;

- des dix membres, autres que les membres de droit, de la délégation du Sénat à l’Office parlementaire d’évaluation des politiques de santé ;

- des quinze membres de la délégation du Sénat pour la planification.

En application des articles 110 et 8, alinéas 2 à 11 du Règlement du Sénat, les listes des candidats présentés par les groupes ont été affichées.

La présidence n’a reçu aucune opposition. En conséquence, elles sont ratifiées et je proclame :

MM. Gilbert Barbier, Paul Blanc, Mmes Marie-Christine Blandin, Brigitte Bout, MM. Marcel-Pierre Cléach, Roland Courteau, Marc Daunis, Marcel Deneux, Jean-Claude Etienne, Christian Gaudin, Serge Lagauche, Jean-Marc Pastor, Xavier Pintat, Mme Catherine Procaccia, MM. Daniel Raoul, Ivan Renar, Bruno Sido et Alain Vasselle, membres de la délégation du Sénat à l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques ;

MM. Gilbert Barbier, Paul Blanc, Mme Maryvonne Blondin, MM. Bernard Cazeau, Gérard Dériot, Guy Fischer, Jean-Pierre Godefroy, Dominique Leclerc, Alain Milon et Jean-Jacques Mirassou, membres de la délégation du Sénat à l’Office parlementaire d’évaluation des politiques de santé, MM. Nicolas About, Président de la commission des Affaires sociales et Alain Vasselle, rapporteur en charge de l’assurance maladie dans le cadre du projet de loi de financement de la sécurité sociale en étant par ailleurs membres de droit ;

MM. Pierre André, Bernard Angels, Mme Jacqueline Alquier, MM. Gérard Bailly, Joël Bourdin, Mme Bernadette Bourzai, M. Yvon Collin, Mme Évelyne Didier, M. Jean-Luc Fichet, Mme Sylvie Goy-Chavent, MM. Joseph Kerguéris, Philippe Leroy, Jean-Jacques Lozach, Jean-François Mayet et Philippe Paul membres de la délégation du Sénat pour la planification.

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