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Intervention de Roger Romani
Réunion du 9 novembre 2009 à 9h30
Entreprise publique la poste et activités postales — Article 14, amendements 322 526
Roger Romani, président :Les amendements n° 322 et 526 sont identiques.
L’amendement n° 322 est présenté par MM. J. Blanc, Pierre, Jarlier, Carle, Faure, Amoudry, B. Fournier, Juilhard et Gouteyron.
L’amendement n° 526 est présenté par MM. Teston, Botrel, Bourquin, Chastan, Courteau, Daunis et Guillaume, Mmes Herviaux et Khiari, MM. Mirassou et Navarro, Mme Nicoux, MM. Patient, Patriat, Raoul, Raoult, Repentin, Collombat, Bérit-Débat, Berthou et Daudigny, Mme Bourzai, MM. Rebsamen, Auban et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Alinéa 2, seconde phrase
Remplacer le mot :
trois
par le mot :
deux
La parole est à M. Jacques Blanc, pour présenter l’amendement n° 322.
