Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Sylvie Robert
Réunion du 31 janvier 2024 à 21h30
Société du bien-vieillir en france — Article 12 ter, amendement 306
Sylvie Robert, présidente :Je suis saisie de deux amendements identiques.
L’amendement n° 306 rectifié bis est présenté par M. Rochette, Mmes N. Delattre et L. Darcos, MM. Brault, Buis, Chasseing, Longeot, Verzelen, Fialaire, V. Louault et Gremillet et Mmes Paoli-Gagin et Bourcier.
L’amendement n° 335 rectifié ter est présenté par M. Somon, Mme Muller-Bronn, MM. Milon, H. Leroy, Sautarel, Khalifé et Naturel, Mme Micouleau, M. Cambon, Mme Noël, MM. Belin, Chaize, Bouchet, Saury et Lefèvre, Mme Belrhiti, MM. Bruyen et Sido, Mme Drexler, M. Reynaud, Mme Aeschlimann, MM. Paccaud et Burgoa, Mme Gosselin, M. Savin, Mmes M. Mercier et Malet, MM. J.P. Vogel, Grosperrin, Brisson, Anglars et Daubresse, Mme Puissat, MM. Klinger et Rojouan, Mmes Dumont et Ventalon et MM. Genet, Bonnus, Rapin et Pernot.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Supprimer cet article.
La parole est à M. Daniel Chasseing, pour présenter l’amendement n° 306 rectifié bis.
