Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Catherine Tasca
Réunion du 23 octobre 2008 à 21h45
Ordre du jour
Catherine Tasca, présidente :À dix heures trente, à quinze heures et le soir :
2. Suite de la discussion du projet de loi (no 7, 2008-2009), adopté par nationale après déclaration d’urgence, généralisant le revenu de solidarité active et réformant les politiques d’insertion ;
Rapport (no 25, 2008-2009) de Mme Bernadette Dupont, fait au nom de la commission des affaires sociales.
Avis (no 32, 2008-2009) de M. Éric Doligé, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation.
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.
