Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au jeudi 16 septembre 2010, à neuf heures trente et, éventuellement, à quatorze heures trente :
- Proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, relative à l’équipement numérique des établissements de spectacles cinématographiques (n° 563, 2009-2010).
Rapport de M. Serge Lagauche, fait au nom de la commission de la culture, de l’éducation et de la communication (n° 604, 2009 2010).
Texte de la commission (n° 605, 2009-2010).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.