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Intervention de Nicolas About
Réunion du 13 novembre 2008 à 9h30
Financement de la sécurité sociale pour 2009 — Motion d'ordre, amendements 424 470
Nicolas About, président de la commission des affaires sociales :Monsieur le président, madame le ministre, mes chers collègues, mon intervention consistera en une information et une prière.
Tout d’abord, je vous informe que, pour étudier les amendements, la commission des affaires sociales se réunira à treize heures quarante-cinq, afin de laisser à ses membres, qui ont déjà été retenus hier soir à l’heure du repas, la possibilité de déjeuner tranquillement.
Par ailleurs, je souhaite, afin de faciliter la compréhension de nos débats, et comme nous le faisons régulièrement, que puissent être examinés séparément les amendements de suppression des articles 13 et 18.
À l’article 13, il s’agit des amendements n° 424 de M. Dassault et n° 470 de M. Dominati, qui mettent en discussion commune seize amendements.
À l’article 18, il s’agit de l’amendement n° 473 de M. Dominati, qui met en discussion commune dix-huit amendements.
