Intervention de Roselyne Bachelot-Narquin

Réunion du 13 novembre 2008 à 21h30
Financement de la sécurité sociale pour 2009 — Article 15

Roselyne Bachelot-Narquin, ministre :

Pardonnez-moi, madame Desmarescaux, d’avoir omis de répondre à votre amendement.

Comme je l’ai dit à l’instant, nous proposons d’augmenter de 1, 5 %, c'est-à-dire du taux d’inflation constaté en 2007, les tarifs applicables à l’ensemble des alcools.

Nous ne souhaitons pas porter atteinte à l’esprit de notre mesure, qui est d’appliquer de façon équitable à tous les alcools une hausse extrêmement faible. D'ailleurs, le terme « hausse » ne convient pas, car il s’agit plutôt d’une remise à niveau des taxes, destinée, je le redis, à éviter que la charge fiscale ne diminue chaque année sous l’effet de l’inflation.

En ce qui concerne les bières, l’impact sera extrêmement faible, puisqu’il ne représentera que 0, 5 centime d’euro pour un pack de six bouteilles de bière de trente-trois centilitres chacune ! On ne peut être plus explicite !

On ne peut sérieusement avancer qu’une revalorisation aussi faible soit de nature à peser sur le secteur brassicole. En revanche, elle peut apporter, sur le volume total, des recettes intéressantes pour la sécurité sociale.

Dans ces conditions, madame la sénatrice, je vous serais très obligée de bien vouloir retirer votre amendement.

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