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Intervention de Bernard Frimat
Réunion du 3 mars 2009 à 21h45
Dépôt de rapports d'information
Bernard Frimat, président :M. le président du Sénat a reçu de MM. Auguste Cazalet, Albéric de Montgolfier et Paul Blanc un rapport d’information fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation et de la commission des affaires sociales sur l’Agence française de l’adoption.
Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 236 et distribué.
M. le président du Sénat a reçu de M. Pierre Fauchon un rapport d’information fait au nom de la commission des affaires européennes sur les coopérations spécialisées : une voie de progrès de la construction européenne.
Le rapport d’information sera imprimé sous le n° 237 et distribué.
