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Intervention de Gérard Larcher
Réunion du 15 septembre 2009 à 14h30
Remplacement de sénateurs
Gérard Larcher, président :Conformément à l’article L.O. 179 du code électoral, M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales m’a fait connaître qu’en application de l’article L.O. 320 du code électoral M. Jacques Gautier remplace, en qualité de sénateur des Hauts-de-Seine, M. Roger Karoutchi.
