Intervention de Monique Papon

À 15 heures et le soir :

8°) Questions d’actualité au Gouvernement ;

Ordre du jour prioritaire :

9°) Suite de l’ordre du jour du matin.

Je rappelle que le Sénat suspendra ses travaux en séance plénière du samedi 21 février 2009 au dimanche 1er mars 2009.

Semaine réservée par priorité au Gouvernement

Mardi 3 mars 2009

À 9 heures 30 :

1°) Dix-huit questions orales :

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 387 de Mme Marie-Thérèse Hermange à Mme la ministre de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative ;

- n° 394 de M. Bernard Piras à Mme la ministre de la culture et de la communication ;

- n° 398 de M. Jacques Mézard à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

- n° 404 de M. Roland Courteau à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ;

- n° 414 de M. Claude Bérit-Débat à M. le ministre de la défense ;

- n° 418 de Mme Esther Sittler à M. le secrétaire d’État chargé de la fonction publique ;

- n° 420 de M. Jean-Jacques Mirassou à M. le secrétaire d’État à la défense et aux anciens combattants ;

- n° 421 de M. Didier Guillaume à M. le ministre de l’agriculture et de la pêche ;

- n° 422 de M. Jean-Paul Amoudry à M. le ministre de l’éducation nationale ;

- n° 429 de Mme Bernadette Bourzai à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ;

- n° 430 de Mme Raymonde Le Texier à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

- n° 431 de M. Christian Demuynck à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

- n° 432 de M. Gérard Bailly à M. le secrétaire d’État chargé des sports ;

- n° 434 de M. Jean-Pierre Godefroy à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de l’aménagement du territoire ;

- n° 435 de M. Louis Nègre à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

- n° 436 de M. Rémy Pointereau à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

- n° 443 de M. Claude Biwer à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la fonction publique ;

- n° 446 de M. Michel Billout transmise à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 15 heures et le soir :

2°) Projet de loi pénitentiaire (texte de la commission, n° 202, 2008-2009) ;

Mercredi 4 mars 2009

À 15 heures et le soir :

1°) Désignation des trente-six membres de la mission commune d’information sur la situation des départements d’outre-mer ;

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

2°) Suite du projet de loi pénitentiaire.

Jeudi 5 mars 2009

À 9 heures 30 :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

1°) Suite du projet de loi pénitentiaire.

À 15 heures et le soir :

2°) Questions d’actualité au Gouvernement ;

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

3°) Suite de l’ordre du jour du matin.

Éventuellement, vendredi 6 mars 2009

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi pénitentiaire.

Semaine réservée par priorité au Gouvernement

Mardi 10 mars 2009

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Projet de loi pour le développement économique de l’outre-mer (urgence déclarée) (n° 496, 2007 2008) ;