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Intervention de Monique Papon
Réunion du 18 février 2009 à 21h30
Conférence des présidents
Monique Papon, présidente :Mercredi 25 mars 2009
À 15 heures :
- Suite de la proposition de loi, adoptée par l’Assemblée nationale, de simplification et de clarification du droit et d’allègement des procédures.
Jeudi 26 mars 2009
Journée mensuelle des groupes de l’opposition et des groupes minoritaires :
À 9 heures 30 et à 15 heures :
Dans l’attente de la définition de règles permanentes, la conférence des présidents a décidé d’attribuer à titre transitoire deux sujets au groupe socialiste et un sujet au groupe CRC-SPG et au groupe du RDSE.
Y a-t-il des observations en ce qui concerne les propositions de la conférence des présidents relatives à la tenue des séances ?...
Ces propositions sont adoptées.
