Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Guy Fischer
Réunion du 13 octobre 2004 à 15h00
Candidatures à des délégations parlementaires et à un office parlementaire
Guy Fischer, président :L'ordre du jour appelle la nomination des membres :
- de la délégation du Sénat pour l'Union européenne ;
- de la délégation du Sénat pour la planification ;
- de l'Office parlementaire d'évaluation des choix scientifiques et technologiques ;
- de la délégation du Sénat à l'aménagement et au développement durable du territoire ;
- de la délégation du Sénat aux droits des femmes et à l'égalité des chances entre les hommes et les femmes.
En application des articles 110 et 8, alinéas 2 à 11 du règlement, les listes des candidats présentés par les groupes ont été affichées et les candidatures seront ratifiées s'il n'y a pas d'opposition dans le délai d'une heure.
