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Intervention de Gérard Larcher
Réunion du 9 novembre 2009 à 21h45
Ordre du jour
Gérard Larcher, président :Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 10 novembre 2009, le matin et l’après-midi :
- Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de financement de la sécurité sociale (n° 82, 2009-2010).
Rapport de MM. Alain Vasselle, Dominique Leclerc, Gérard Dériot, André Lardeux et Mme Sylvie Desmarescaux, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 90, 2009-2010).
Avis de M. Jean-Jacques Jégou, fait au nom de la commission des finances (n° 91, 2009-2010).
À la demande de la commission des affaires sociales et en accord avec le Gouvernement, la séance publique débutera demain, à titre exceptionnel pour un mardi matin, à neuf heures quarante-cinq, pour l’examen par le Sénat du projet de loi de financement de la sécurité sociale. La séance se poursuivra l’après-midi.
La parole est à M. Guy Fischer.
