Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, mardi 22 septembre 2009 :
À neuf heures trente :
1. Questions orales.
À quinze heures et le soir :
2. Suite du projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale après engagement de la procédure accélérée, relatif à l’orientation et à la formation professionnelle tout au long de la vie (n° 578, 2008-2009).
Rapport de M. Jean-Claude Carle, fait au nom de la commission spéciale (n° 618, 2008-2009).
Texte de la commission (n° 619, 2008-2009).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.