Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 23 février 2006 à 15h00
Égalité des chances — Vérification du quorum
Adrien Gouteyron, président :Mes chers collègues, le bureau s'est réuni afin de vérifier si les conditions exigées par l'article 51 du règlement étaient réunies.
À la majorité, le bureau a déclaré que le Sénat était en nombre pour voter.
