Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Gérard Larcher
Réunion du 15 novembre 2009 à 22h00
Financement de la sécurité sociale pour 2010 — Article 54, amendement 121
Gérard Larcher, président :Je suis saisi de quatre amendements identiques.
L'amendement n° 121 rectifié est présenté par MM. Barbier et Charasse et Mme Escoffier.
L'amendement n° 223 est présenté par M. Houpert.
L'amendement n° 395 rectifié est présenté par M. Leclerc, Mmes Bout, Debré et Procaccia, M. Gilles, Mlle Joissains et MM. Barbier et Lardeux.
L'amendement n° 476 est présenté par M. Milon et Mmes Sittler et Panis.
Ces quatre amendements sont ainsi libellés :
Supprimer cet article.
La parole est à M. Gilbert Barbier, pour présenter l'amendement n° 121 rectifié.
