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Intervention de Alain Vasselle
Réunion du 15 novembre 2009 à 22h00
Financement de la sécurité sociale pour 2010 — Article additionnel après l'article 58
Alain Vasselle, rapporteur général de la commission des affaires sociales :On comprend votre préoccupation, monsieur Laménie. L’obligation de passer devant le médecin du travail peut provoquer des listes d’attente et des retards contraignants.
La commission a souhaité le retrait de cet amendement, tout en me chargeant d’interroger le Gouvernement pour savoir s’il est toujours indispensable que les apprentis soient vus par le médecin du travail.
Je m’en remettrai donc à l’avis du Gouvernement.
