Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roger Romani
Réunion du 27 juin 2011 à 10h30
Développement de l'alternance et sécurisation des parcours professionnels — Demande de renvoi à la commission
Roger Romani, président :Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 254 :
Le Sénat n'a pas adopté.
En conséquence, nous passons à la discussion des articles.
TITRE Ier
DÉVELOPPEMENT DE L’ALTERNANCE
