Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Guy Fischer
Réunion du 14 mars 2006 à 22h00
Dépôt d'un rapport
Guy Fischer, président :J'ai reçu de M. Jacques Valade, rapporteur pour le Sénat, un rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi de programme pour la recherche.
Le rapport sera imprimé sous le n° 251 et distribué.
