Intervention de Michèle André

Réunion du 2 février 2005 à 15h00
Mission d'information commune

Photo de Michèle AndréMichèle André, présidente :

L'ordre du jour appelle l'examen d'une demande conjointe des présidents des commissions des affaires sociales, des lois, des finances, des affaires culturelles, des affaires étrangères et des affaires économiques, tendant à obtenir du Sénat l'autorisation de désigner une mission d'information commune sur le bilan et les conséquences de la contamination par l'amiante.

Je vais consulter sur cette demande.

Il n'y a pas d'opposition ?...

En conséquence, en application de l'article 21 du règlement, cette mission d'information commune est autorisée.

Conformément aux propositions de désignations présentées par les commissions permanentes intéressées, les sénateurs membres de cette mission sont :

M. Bernard Angels, M. Gilbert Barbier, M. Paul Blanc, Mme Marie-Christine Blandin, M. Philippe Dallier, Mme Michelle Demessine, M. Gérard Dériot, M. Jean Desessard, Mme Sylvie Desmarescaux, M. Ambroise Dupont, M. Jean-Léonce Dupont, M. Pierre Fauchon, M. Bernard Frimat, M. Georges Ginoux, M. Francis Giraud, M. Jean Pierre Godefroy, M. Alain Gournac, Mme Adeline Gousseau, Mme Françoise Henneron, Mme Marie-Thérèse Hermange, M. Roger Madec, M. Roland Muzeau, Mme Catherine Procaccia, M. Henri de Richemont, Mme Janine Rozier, Mme Michèle San Vicente, M. Jean-Marc Todeschini et M. Jean-Marie Vanlerenberghe.

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