Intervention de Michèle André

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 18 octobre 2005 à dix heures, seize heures et le soir :

1. Discussion du projet de loi (n° 5, 2005-2006), adopté par l'Assemblée nationale, portant diverses dispositions d'adaptation au droit communautaire dans le domaine de l'environnement.

Rapport (n° 13, 2005-2006) de M. Marcel Deneux, fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan.

Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 17 octobre 2005, à dix-sept heures ;

Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 17 octobre 2005, à seize heures.

2. Discussion, après déclaration d'urgence, du projet de loi (n° 9, 2005-2006) relatif à la sécurité et au développement des transports.

Rapport (n° 14, 2005-2006) de M. Charles Revet, fait au nom de la commission des affaires économiques et du Plan.

Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : lundi 17 octobre 2005, à dix-sept heures ;

Délai limite pour le dépôt des amendements : lundi 17 octobre 2005 à seize heures.

Délai limite pour les inscriptions de parole et pour le dépôt des amendements

Projet de loi, adopté par l'Assemblée nationale, relatif à la lutte contre le dopage et à la protection de la santé des sportifs (n° 284, 2004-2005) ;

Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mardi 18 octobre 2005, à dix-sept heures ;

Délai limite pour le dépôt des amendements : mardi 18 octobre 2005, à dix-sept heures.

Question orale avec débat n° 4 de M. Alain Lambert à M. le ministre des transports, de l'équipement, du tourisme et de la mer sur le développement et le financement des infrastructures de transport ;

Délai limite pour les inscriptions de parole dans le débat : mercredi 19 octobre 2005, à dix-sept heures.

Projet de loi relatif aux offres publiques d'acquisition (n° 508, 2004-2005) ;

Délai limite pour les inscriptions de parole dans la discussion générale : mercredi 19 octobre 2005, à dix-sept heures ;

Délai limite pour le dépôt des amendements : mercredi 19 octobre 2005, à seize heures.

Personne ne demande la parole ?...

La séance est levée.