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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 13 avril 2005 à 22h00
Eau et milieux aquatiques — Article 39, amendement 344
Adrien Gouteyron, président :L'amendement n° 344, présenté par Mme Payet, M. A. Giraud et les membres du groupe Union centriste-UDF, est ainsi libellé :
Après le 2° de cet article, insérer un alinéa ainsi rédigé :
... Dans le 6° du V de l'article L. 213-14, les mots : « destinés à la production d'énergies renouvelables », sont remplacés par les mots : « destinés à la géothermie ; ».
La parole est à M. Yves Détraigne.
