Intervention de Daniel Raoul

Monsieur le président, le règlement du Sénat n’étant pas mon bréviaire, je souhaiterais obtenir de vous une explication relative à la procédure.

Dans quelle mesure un amendement qui n’est pas soutenu peut-il être repris par la commission ? Je comprends que la commission puisse reprendre un amendement qui aurait été retiré en séance par son auteur, mais n’en va-t-il pas différemment lorsque cet amendement n’est pas soutenu en raison de l’absence de son auteur ou de l’un des cosignataires ?

Je précise que, en posant cette question, je ne nourris aucune arrière-pensée puisque nous venons nous-mêmes de voter l’amendement qui avait été repris par la commission.