Intervention de Adrien Gouteyron

Mardi 3 mai 2005 :

A 10 heures :

1° Dix-huit questions orales :

L'ordre d'appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 684 de M. Bruno Sido à M. le ministre de la fonction publique et de la réforme de l'Etat (Problèmes liés au recrutement de contractuels dans la fonction publique territoriale) ;

- n° 691 de M. Georges Mouly à M. le garde des sceaux, ministre de la justice (Réforme des tutelles : financement et calendrier) ;

- n° 696 de M. Claude Biwer à M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (Conditions d'exercice des mandats locaux) ;

- n° 705 de M. Nicolas Alfonsi à M. le secrétaire d'Etat aux transports et à la mer (Changement de dénomination de l'aéroport d'Ajaccio) ;

- n° 707 de M. Jean-Pierre Godefroy à M. le ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale (Dispositif d'intéressement des salariés) ;

- n° 708 de M. Daniel Goulet à M. le ministre des solidarités, de la santé et de la famille (Avenir de la médecine générale) ;

- n° 710 de M. Michel Billout à M. le ministre des solidarités, de la santé et de la famille (Offre de soins dans le secteur de Marne la Vallée) ;

- n° 713 de M. Bernard Angels à M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (Amélioration du réseau ferroviaire du nord de l'Ile-de-France) ;

- n° 714 de M. Jean-Claude Peyronnet à M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (Convention sur l'aide médicale d'urgence) ;

- n° 715 de Mme Anne-Marie Payet à M. le ministre des petites et moyennes entreprises, du commerce, de l'artisanat, des professions libérales et de la consommation (Création d'un observatoire des prix à la Réunion) ;

- n° 716 de M. Claude Bertaud à M. le ministre de l'emploi, du travail et de la cohésion sociale (Travail des apprentis le dimanche et les jours fériés) ;

- n° 717 de M. Bertrand Auban à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie (Maintien de l'emploi et survie de l'entreprise ISOCHEM à Toulouse) ;

- n° 718 de M. Thierry Foucaud à M. le ministre de l'économie, des finances et de l'industrie (Taxe intérieure sur les produits pétroliers) ;

- n° 721 de Mme Marie-France Beaufils à M. le ministre de l'équipement, des transports, de l'aménagement du territoire, du tourisme et de la mer (Avenir du fret ferroviaire) ;

- n° 722 de Mme Isabelle Debré à M. le ministre de la jeunesse, des sports et de la vie associative (Fonctionnement du chèque emploi associatif) ;

- n° 723 de M. Laurent Béteille à M. le ministre de l'intérieur, de la sécurité intérieure et des libertés locales (Sécheresse de 2003 et reconnaissance de l'état de catastrophe naturelle) ;

- n° 724 de M. François Marc à M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité (Redéfinition de la répartition des aides PAC et agriculture biologique) ;

- n° 725 de M. Adrien Gouteyron à M. le ministre de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité (Mesures de compensation des hausses du prix de l'énergie en faveur des agriculteurs) ;

Ordre du jour prioritaire :

A 16 heures et le soir :

2° Suite de la deuxième lecture du projet de loi d'orientation sur l'énergie.

Mercredi 4 mai 2005 :

Ordre du jour prioritaire :

A 15 heures et, éventuellement, le soir :

Suite de la deuxième lecture du projet de loi d'orientation sur l'énergie.

Mardi 10 mai 2005 :

Ordre du jour réservé :

A 16 heures et, éventuellement, le soir :

1° Sous réserve de son dépôt, proposition de résolution tendant à modifier le règlement du Sénat ;

2° Débat sur un rapport d'information de la commission des finances.

L'organisation de ces deux discussions sera réglée par la réunion de la conférence des présidents en date du 3 mai 2005.

Mercredi 11 mai 2005 :

Ordre du jour prioritaire :

A 15 heures et le soir :

Projet de loi relatif au volontariat associatif et à l'engagement éducatif (n° 237, 2004 2005).