Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 7 avril 2005 à 15h00
Eau et milieux aquatiques — Article 19, amendement 342
Adrien Gouteyron, président :Je suis saisi de deux amendements faisant l'objet d'une discussion commune.
L'amendement n° 342, présenté par MM. Soulage, Deneux et les membres du groupe Union centriste-UDF, est ainsi libellé :
Dans cet article, supprimer les références :
, 5° et 9°
La parole est à M. Daniel Soulage.
