Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 7 avril 2005 à 15h00
Eau et milieux aquatiques — Articles additionnels après l'article 20, amendement 515
Adrien Gouteyron, président :L'amendement n° 515 rectifié est retiré.
La parole est à M. Gérard César, pour explication de vote sur l'amendement n°513 rectifié.
