Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 7 avril 2005 à 15h00
Eau et milieux aquatiques — Article 21, amendement 386
Adrien Gouteyron, président :Je suis saisi de dix-huit amendements faisant l'objet d'une discussion commune.
L'amendement n° 386 rectifié, présenté par MM. Hérisson et Béteille, est ainsi libellé :
Supprimer cet article.
La parole est à M. Laurent Béteille.
