Intervention de Charles Revet

C'est un amendement de bon sens.

On peut faire des installations d'assainissement autonome, mais encore faut-il que cela fonctionne : il faut donc être certain que le terrain se prête à l'évacuation de l'eau. Il suffit de réaliser quelques travaux de carottage pour connaître la nature du sol et s'assurer que celui-ci acceptera bien l'eau qui lui sera restituée à la sortie de l'installation. Je me suis d'ailleurs souvent demandé si la notion de conformité ne devait pas s'appliquer davantage au rejet qu'à l'installation elle-même.

Dans l'intérêt du particulier qui va procéder à l'installation et de la collectivité qui en aura ensuite la responsabilité, il faut prévoir une étude pédologique préalable, car il serait dommage d'engager d'importants investissements pour aboutir in fine à un dysfonctionnement.