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Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 7 avril 2005 à 21h45
Eau et milieux aquatiques — Article 23, amendement 175
Adrien Gouteyron, président :Je suis saisi de sept amendements faisant l'objet d'une discussion commune.
Les quatre premiers sont identiques.
L'amendement n° 175 est présenté par Mme Keller, au nom de la commission des finances.
L'amendement n° 241 est présenté par M. Bourdin.
L'amendement n° 269 rectifié est présenté par MM. Revet, Grillot, Ginoux et Texier, Mmes Henneron, Rozier et Gousseau, MM. Juilhard, Bordier, Pierre et J. Boyer.
L'amendement n° 499 est présenté par Mme Didier, MM. Billout et Coquelle, Mme Demessine, MM. Le Cam, Vera et les membres du groupe Communiste Républicain et Citoyen.
Ces quatre amendements sont ainsi libellés :
Supprimer cet article.
La parole est à Mme Fabienne Keller, rapporteur pour avis, pour présenter l'amendement n° 175.
