Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Adrien Gouteyron
Réunion du 7 avril 2005 à 21h45
Eau et milieux aquatiques — Article 23
Adrien Gouteyron, président :La parole est à M. Alain Vasselle, pour explication de vote sur les amendements identiques n° 175, 269 rectifié et 499.
