Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Fabienne Keller
Réunion du 7 avril 2005 à 21h45
Eau et milieux aquatiques — Article 23
Fabienne Keller, rapporteur pour avis :Eu égard aux observations de M. le ministre, il me semble opportun de revenir sur ce sujet lors de la deuxième lecture de ce projet de loi, après avoir pris connaissance des propositions de décrets et de divers éléments complémentaires. Je retire donc l'amendement.
