Intervention de Christian Poncelet

L'ordre du jour appelle les scrutins à la tribune pour l'élection des six vice-présidents et des trois questeurs du Sénat.

En application de l'article 3, alinéa 7, du règlement, ces élections auront lieu au scrutin secret, par scrutins séparés et par bulletins plurinominaux. Il sera procédé simultanément à ces deux scrutins.

Si la majorité absolue des suffrages exprimés n'a pas été acquise au premier ou au deuxième tour, au troisième tour la majorité relative suffit ; en cas d'égalité des suffrages, le plus âgé est proclamé élu.

J'ai été saisi des candidatures suivantes :

Pour les fonctions de vice-président : Mme Michèle André, MM. Guy Fischer, Bernard Frimat, Jean-Claude Gaudin, Adrien Gouteyron, Roland du Luart et Philippe Richert.

Pour les fonctions de questeur : MM. Jean Faure, René Garrec et Gérard Miquel.

Je rappelle que les bulletins de vote sont à la disposition de nos collègues dans la salle des conférences.

J'insiste sur le fait qu'ils ne doivent pas comporter plus de six noms pour les vice-présidents et plus de trois noms pour les questeurs, sous peine de nullité de la totalité du bulletin.

Il va être procédé au tirage au sort de dix scrutateurs titulaires et de quatre scrutateurs suppléants qui opéreront le dépouillement des scrutins.

Sont désignés :

Scrutateurs titulaires : MM. Louis Souvet, Gérard Le Cam, Jean-François Humbert, Mme Jacqueline Gourault, M. Serge Lagauche, Mme Maryse Bergé-Lavigne, MM. Jean-Paul Amoudry, Michel Sergent, Charles Guené et Bruno Sido.

Scrutateurs suppléants : M. Henri Revol, Mme Marie-France Beaufils, M. Ambroise Dupont et Mme Françoise Férat.

Les sénateurs qui ont reçu une délégation voudront bien venir voter soit à l'appel de leur nom, soit lorsque le nom du délégant sera appelé.

La liste des délégations de vote régulièrement adressées à la présidence a été remise à Mmes et MM. les secrétaires afin qu'ils puissent procéder au contrôle.

Il va être procédé à l'appel nominal de nos collègues en appelant tout d'abord ceux dont le nom commence par une lettre tirée au sort ; il sera ensuite procédé à un nouvel appel des sénateurs qui n'auront pas répondu au premier appel de leur nom.

Je vais tirer au sort la lettre par laquelle commencera l'appel nominal.