Intervention de Christian Poncelet

Réunion du 6 octobre 2004 à 15h10
Candidatures aux fonctions de secrétaire du sénat

Photo de Christian PonceletChristian Poncelet, président :

Les groupes ont fait connaître leurs candidats dans la limite des sièges qui leur étaient attribués à la représentation proportionnelle, tous sauf un, le groupe socialiste, qui a présenté cinq candidatures au lieu de quatre.

Le nombre de candidats proposés par le groupe socialiste étant supérieur à celui qui lui revient en application du règlement, il nous est apparu impossible, en l'état, de publier une liste de treize noms, soit un de plus que le nombre fixé par le règlement.

Nous nous trouvons ainsi face à une situation inédite

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