Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Christian Poncelet
Réunion du 6 octobre 2004 à 15h10
Candidatures aux fonctions de secrétaire du sénat
Christian Poncelet, président :Monsieur Bel, je ferai trois observations.
Tout d'abord, le règlement de notre institution a été rigoureusement respecté et je vous remercie de m'en donner acte.
