Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Christian Poncelet
Réunion du 6 octobre 2004 à 15h10
Nomination des secrétaires du sénat
Christian Poncelet, président :Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 1 :
Le Sénat n'a pas adopté.
La prise en considération de l'opposition est donc rejetée.
En conséquence, en application de l'article 3, alinéa 13, du règlement, la liste est ratifiée et je proclame secrétaires du Sénat :
Groupe UMP : MM. Dominique Braye, Gérard César et Mme Monique Papon.
Groupe socialiste : MM. Didier Boulaud, Simon Sutour, Mme Yolande Boyer et M. Jean-Luc Mélenchon.
Groupe de l'Union centriste : MM. Philippe Arnaud et Jean-Léonce Dupont.
Groupe communiste républicain et citoyen : Mme Michelle Demessine.
Groupe du Rassemblement démocratique et social européen : M. Yvon Collin.
Non-inscrits : M. Philippe Darniche.
