Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Christian Poncelet
Réunion du 6 octobre 2004 à 15h10
Procès-verbaux
Christian Poncelet, président :Le bureau du Sénat étant constitué, il est possible de procéder à l'adoption du procès-verbal de la séance du 30 juillet 2004, dernier jour de la session précédente, et de celui de la séance du 1er octobre 2004, date d'ouverture de la présence session.
Il n'y a pas d'observation ? ...
Les procès-verbaux sont adoptés.
