Intervention de Christian Poncelet

Conformément à l'article 13 du règlement, les commissions permanentes sont convoquées pour leur constitution le jeudi 7 octobre 2004, dans l'ordre et selon l'horaire suivants :

- commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation : à neuf heures trente, salle 131 ;

- commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale : à dix heures, salle 207 ;

- commission des affaires économiques et du Plan : à dix heures trente, salle 263 ;

- commission des affaires sociales : à onze heures, salle 213 ;

- commission des affaires culturelles : à onze heures trente, salle 245 ;

- commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées : à douze heures, salle 216.

Par ailleurs, la commission spéciale chargée de vérifier et d'apurer les comptes est convoquée pour se constituer à douze heures trente, salle de réunion des Boulingrins.