Intervention de Christian Poncelet

Réunion du 6 octobre 2004 à 15h10
Organisme extraparlementaire

Photo de Christian PonceletChristian Poncelet, président :

J'informe le Sénat que M. le Premier ministre a demandé au Sénat de bien vouloir procéder à la désignation du sénateur appelé à siéger au sein du comité ad hoc pour la recherche sur l'utilisation des cellules souches embryonnaires.

Conformément à l'article 9 du règlement, j'invite la commission des affaires sociales à présenter une candidature.

La nomination au sein de cet organisme extraparlementaire aura lieu ultérieurement, dans les conditions prévues par l'article 9 du règlement.

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