Intervention de Michel Mercier

...puisqu'il vient de nous parvenir.

J'aimerais connaître l'avis du Gouvernement. Mais comme je veux assumer ma responsabilité, je demanderai à M. Blanc de retirer cet amendement après avoir entendu cet avis, afin que nous puissions réfléchir à cette question dès le mois de janvier.

Car faute de simulations, nous irions vraiment à l'aventure en votant cet amendement. Après avoir voté un surplus de dotations pour tenir compte de la situation des communes situées en zone de montagne, on n'en tiendrait pas compte dans le potentiel financier pour permettre une comparaison avec les autres communes. Or ce surplus a précisément pour objet d'établir une comparaison équitable avec les communes qui ne sont pas en zone de montagne.

Il faudrait procéder à des calculs et non pas nous demander, à une heure du matin, de nous prononcer pour ou contre cet amendement, car nous serons forcément contre !

Nous examinerons cette proposition dès les premiers jours de l'année nouvelle. Pour l'heure, nous n'en avons pas mesuré toutes les conséquences. Par exemple, dans un même département, les rapports risquent d'être modifiés pour les communes qui ne seraient pas situées en zone de montagne. Des zizanies peuvent apparaître là où l'entente devrait régner.

Monsieur Blanc, je conçois que le retrait de cet amendement représente pour vous un effort important, d'autant que vous avez déjà retiré de nombreux amendements. D'ailleurs, nous vous en remercions tous.

Je comprends la passion qui vous anime pour la montagne, en particulier pour les communes rurales du Massif central, puisque j'y suis moi-même élu. Mais il faut d'abord prendre le temps d'examiner cette question. L'année dernière, une aide supplémentaire a été accordée et vous nous demandez de l'enlever pour procéder à des comparaisons.