Intervention de Adrien Gouteyron

Réunion du 8 décembre 2005 à 21h45
Dépôt de rapports

Photo de Adrien GouteyronAdrien Gouteyron, président :

J'ai reçu de M. Gérard César, rapporteur pour le Sénat, un rapport fait au nom de la commission mixte paritaire chargée de proposer un texte sur les dispositions restant en discussion du projet de loi d'orientation agricole.

Le rapport sera imprimé sous le n° 121 et distribué.

J'ai reçu de MM. Maurice Blin, Henri Revol et Jacques Valade, un rapport fait au nom de la commission spéciale chargée d'examiner le projet de loi de programme pour la recherche (91, 2005-2006).

Le rapport sera imprimé sous le n° 122 et distribué.

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