Intervention de Adrien Gouteyron

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 9 décembre 2005 à dix heures trente, à quinze heures et le soir :

Suite de la discussion du projet de loi de finances pour 2006, adopté par l'Assemblée nationale (nos 98 et 99, 2005-2006) (M. Philippe Marini, rapporteur général de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation).

Deuxième partie. - Moyens des politiques publiques et dispositions spéciales :

- Anciens combattants, mémoire et liens avec la nation (+ articles 75, et 75 bis) :

M. Jacques Baudot, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 5) ;

M. Marcel Lesbros, rapporteur pour avis de la commission des affaires sociales (avis n° 103, tome I).

- Transports (+ articles 90, 90 bis et 90 ter),

- Budget annexe : Contrôle et exploitation aériens,

- Compte d'affectation spéciale : Contrôle et sanction automatisés des infractions du code de la route :

M. Alain Lambert, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 32) ;

M. Jean-Pierre Masseret, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 32) ;

M. Gérard Miquel, rapporteur spécial (rapport n° 99, annexe n° 32) ;

M. Yvon Collin, rapporteur spécial (Contrôle et exploitation aériens - rapport n° 99, annexe n° 32) ;

M. Georges Gruillot, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 101, tome X).

M. Charles Revet, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 101, tome X) ;

M. Alain Gérard, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (Contrôle et exploitation aériens - avis n° 101, tome X) ;

M. Jean-François Le Grand, rapporteur pour avis de la commission des affaires économiques et du Plan (avis n° 101, tome X) ;